CANARIE - TI vertes

Pourquoi CANARIE a-t-il créé le Programme pilote sur les TI vertes?

Les technologies de l'information et des communications (TIC), en particulier la cyberinfrastructure et les réseaux de pointe, constituent des outils importants qui, bien utilisés, concourront à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) associées à l'infrastructure TIC mondiale. Les outils employés avec les plateformes scientifiques sur réseau, notamment les réseaux répartis, les logiciels de virtualisation, les services Web, le Web 2.0 et les outils de transitique, peuvent aussi être employés comme intergiciels pour relier des ressources entre elles et en favoriser l'exploitation dans une architecture sans empreinte carbone. Développer de tels outils figure parmi les principaux objectifs assortis au financement actuel de CANARIE par Industrie Canada.

Qu'est-ce qu'un projet pilote complet sans empreinte carbone?

Par là, on entend une infrastructure composée de réseaux, d'équipement à la périphérie de ces réseaux, ainsi que des services et des outils permettant à une communauté répartie de collaborateurs d'exploiter ces ressources, tous les éléments de l'infrastructure en question étant alimentés par des sources d'énergie renouvelables ne laissant aucune empreinte carbone ou une très faible empreinte. Ce type de projet constitue une des deux catégories visées par l'appel de propositions actuel. La plus grande difficulté liée à l'érection d'une telle infrastructure est que l'équipement dépend d'une source d'électricité intermittente, si bien que le réseau doit permettre, non seulement le partage du matériel et des données, mais aussi, dans de nombreux cas, le réacheminement rapide des données vers d'autres nœuds du réseau, en fonction de la quantité d'énergie disponible. Il s'ensuit des problèmes techniques de taille. Avant que de telles infrastructures soient largement adoptées, il convient donc de tester les technologies sous-jacentes et d'en faire la démonstration. D'où la nécessité d'un projet pilote.

 

Comment la demande doit-elle être présentée?

Les maîtres d'œuvre sont priés de remettre une proposition initiale de 5 à 10 pages au plus tard à 17 h (HAE) le 29 juin 2009.

à cette fin, un utilisera le formulaire en ligne.

Peut-on soumettre une demande par courriel?

Non. Pour soumettre une proposition, vous devez remplir le formulaire et y annexer la proposition initiale. Les demandeurs recevront une confirmation en ligne et un courriel de CANARIE dans les 24 heures suivant la présentation de la demande. Si vous ne recevez pas de courriel de confirmation dans les 24 heures, veuillez écrire à green@canarie.ca.

Jusque quand puis-je soumettre une demande?

CANARIE acceptera les demandes jusqu'à 17 h (heure avancée de l'Est) le 29 juin 2009.

Il se peut qu'une partie des renseignements fournis avec la demande soient confidentiels. Comment CANARIE préservera-t-il cette confidentialité et empêchera-t-il la diffusion des renseignements?

CANARIE protègera l'information qui lui est communiquée avec la demande avec la même diligence que si l'information lui appartenait. L'information fournie ne servira qu'aux fins du Programme pilote sur les TI vertes. Seuls les employés de CANARIE, les membres du Conseil d'administration y auront accès, et tous sont assujettis à des ententes de confidentialité et de non-divulgation.

Y aura-t-il une autre étape au processus?

Oui. La première étape consiste à présenter la version « préliminaire » d'une proposition qui sera examinée et comparée à d'autres. Celle-ci sera évaluée en fonction des critères énoncés dans l'appel de propositions. Selon les propositions reçues, CANARIE invitera un certain nombre de demandeurs à soumettre un projet détaillé. Si le projet est retenu, l'énoncé des travaux et le budget présentés à la deuxième étape feront partie intégrante de l'entente conclue entre le maître d'œuvre et CANARIE.

Quel est l'échéancier du Programme?

Annonce et appel de propositions	1er juin 2009
Présentation de la proposition initiale	29 juin 2009
Invitation à  soumettre une proposition détaillée	9 juillet 2009
Présentation de la proposition détaillée	10 septembre 2009
Approbation des projets	Octobre 2009
Date optimale pour le commencement du projet	1er janvier 2010
Date limite pour l'achèvement du projet	31 décembre 2011

 

Qui peut solliciter des fonds?

Chaque demande ou proposition sera présentée par une organisation qui agira en tant que maître d'œuvre du projet. Le maître d'œuvre poursuivra des activités au Canada et sera une société canadienne ou une entité légalement constituée au Canada avec laquelle CANARIE pourra conclure une entente ayant force de loi. Les demandes émanant du milieu de la recherche, du monde de l'éducation, de l'appareil administratif et des secteurs public et privé sont les bienvenues.

Qui ne peut pas solliciter des fonds?

L'Accord de financement que CANARIE a conclu avec Industrie Canada interdit aux institutions fédérales (ministères, agences ou sociétés d'état, incluant leurs organes de recherche) de recevoir la moindre part de la contribution allouée au projet. En conséquence, CANARIE refusera les demandes de telles entités. CANARIE ne peut non plus accepter les demandes venant d'organisations de l'étranger.

Les organisations réelles ou virtuelles qui possèdent une plateforme sur réseau ou sont en train d'en monter une et ont déjà obtenu des fonds importants d'autres sources peuvent-elles soumettre une demande?

Oui, de telles organisations sont admissibles.

Les institutions du gouvernement fédéral (ministères, agences ou sociétés d'état, incluant leurs organes de recherche) peuvent-elles participer à un projet?

Oui. CANARIE reconnaît le leadership national et les contributions importantes de ces institutions à la genèse des plateformes scientifiques sur réseau au Canada. Toutefois, ces institutions ne peuvent participer au projet que de leur propre chef, l'Accord de financement conclu entre CANARIE et Industrie Canada leur interdisant de recevoir la moindre parcelle de la contribution allouée au projet. Cette exclusion ne s'applique pas au remboursement des frais de service des laboratoires du gouvernement fédéral autorisés à toucher de tels revenus. On trouvera une liste complète des laboratoires fédéraux autorisés à toucher des revenus à l'adresse http://data.fptt-pftt.gc.ca/fedlabs/main_e.cfm.

Les organisations de l'étranger peuvent-elles participer au projet?

Oui. Une telle participation est même souhaitée. Cependant, les participants de l'étranger ne seront pas remboursés pour les frais qu'ils encourent et doivent participer au projet de manière autonome. Précisons que les frais de déplacement permettant à des Canadiens de participer à des rencontres internationales associées au développement de plateformes peuvent être financés.

Les projets n'engageant qu'une seule organisation sont-ils admissibles?

Oui. Néanmoins, le projet doit absolument faire intervenir d'autres participants pour parvenir à des résultats qui seraient irréalisables si l'organisation faisait cavalier seul.

Que fait le maître d'œuvre?

Le maître d'œuvre sert de point de contact avec CANARIE en ce qui concerne la présentation de la demande, l'élaboration de l'énoncé des travaux définitif et la négociation de l'entente. Le maître d'œuvre dirige les participants et les activités du projet, y compris la remise des rapports d'étape et des demandes de remboursement. Lorsque le maître d'œuvre est une université ou un collège, le processus de conclusion de l'entente est habituellement pris en charge par le bureau des services de recherche de l'établissement.

Qui reçoit les fonds de CANARIE?

Le maître d'œuvre reçoit les fonds de CANARIE et les distribue.

Faut-il être membre de CANARIE pour présenter une demande?

Tous les participants sont encouragés à devenir membres de CANARIE s'ils ne le sont pas déjà.

 

Comment la proposition sera-t-elle examinée?

Les propositions seront examinées par le conseil d'administration de CANARIE et évaluées en fonction des critères énoncés dans l'appel de propositions. C'est cette évaluation qui déterminera si un projet sera financé ou pas par CANARIE.

Quelles pourraient être les réponses de CANARIE à une demande ou proposition?

Une demande peut donner lieu à trois sortes de réponses :

1. CANARIE peut rejeter le projet d'emblée s'il ne se conforme pas aux exigences du programme.
2. CANARIE peut recommander que le projet soit financé.
3. CANARIE peut recommander que le projet soit financé sous réserve d'éclaircissements et de renseignements supplémentaires de la part du demandeur.

Qui prend la décision finale concernant le financement d'un projet par CANARIE?

C'est le conseil d'administration de CANARIE qui approuve le financement final, à la recommandation de la direction de l'organisme. La décision du conseil d'administration est définitive.

 

Que sont les critères de sélection « obligatoires »?

Les projets doivent respecter tous les critères obligatoires énoncés dans l'appel de propositions. En bref, ces critères sont les suivants :

1. Le projet innove.
2. Le projet s'appuie sur un modèle de financement viable.
3. Le demandeur est en mesure de mener le projet à bien.
4. Le projet rassemble les intervenants voulus pour identifier les besoins, engendrer les coopérations requises et entreprendre les activités de développement envisagées.
5. Le maître d'œuvre est une société canadienne ou une autre entité légalement reconnue au Canada.
6. Le projet est techniquement valable et méthodologiquement réalisable.
7. Le travail proposé dans le cadre du projet sera effectué au Canada (à savoir, les fonds ne peuvent être alloués à des participants de l'étranger).
8. Le projet ne pourrait aboutir ou être complété en temps opportun sans l'aide financière de CANARIE.
9. Le projet recourt au réseau CANARIE.

Quels sont les autres critères de sélection?

Les propositions soumises dans le cadre du Programme pilote sur les TI vertes de CANARIE devraient aussi sensiblement concourir à la réalisation des objectifs de l'accord de financement de CANARIE (lire l'annexe B) et aux deux objectifs du Programme énoncés dans l'appel de propositions. On tiendra également compte de la mesure dans laquelle d'autres sources contribuent au financement du projet et de la mesure dans laquelle d'autres avenues ont été envisagées et concourent à financer le projet.

Les propositions ne portant que sur le développement d'intergiciels sont-elles acceptables?

Non. La meilleure façon de s'assurer que les membres d'une communauté répartie adoptent et exploitent l'intergiciel consiste à les faire participer au projet et à se concentrer sur leurs besoins dès le départ.

Peut-on développer de la propriété intellectuelle commerciale, par exemple des produits associés à un intergiciel?

Oui. Les intergiciels commercialisables sont les bienvenus. Cependant, il convient de souligner que la majorité des intergiciels les plus populaires, y compris ceux de grandes entreprises comme IBM et Microsoft, peuvent être exploités librement. Ces sociétés en sont venues à la conclusion que la valeur commerciale des intergiciels ne réside pas dans le logiciel proprement dit mais dans la manière dont on l'utilise.

Les intergiciels disponibles sur le marché suffiraient-ils pour une plateforme dans le cadre du Programme?

Oui. On peut recourir aux intergiciels offerts dans le commerce.

Combien de temps devrait durer le projet?

Environ deux ans. Les projets devraient démarrer en janvier 2010 et doivent s'achever au plus tard le 31 décembre 2011.

 

De quel budget le Programme dispose-t-il, globalement?

Le budget du Programme pilote sur les TI vertes est plafonné à trois millions de dollars. Le conseil d'administration de CANARIE se réserve le droit de modifier cette somme en fonction des réponses reçues à l'appel de propositions.

Quelle somme CANARIE pourrait-il allouer à un projet?

Typiquement, CANARIE pourrait verser jusqu'à deux millions de dollars à un projet pilote sans empreinte carbone complet (première catégorie) et jusqu'à 100 000 $ à la réalisation d'un plan d'activités ou d'un projet plus modeste (deuxième catégorie). CANARIE pourra absorber jusqu'à 100 % des frais cumulatifs encourus dans le cadre du projet. Les frais généraux et les coûts indirects ne figurent toutefois pas parmi les coûts admissibles (voir plus bas). Les fonds octroyés seront donc manifestement inférieurs au coût global du projet. Absorber la totalité des coûts directs sans les frais généraux présente plusieurs avantages comparativement à d'autres approches.

à combien l'aide gouvernementale totale est-elle plafonnée pour un projet?

L'aide émanant de tous les paliers du gouvernement et de leurs organes ne peut dépasser 100 % des coûts admissibles. Les crédits d'impôt pour la R-D, les subventions gouvernementales et les contributions de CANARIE sont considérés comme faisant partie de l'aide gouvernementale.

Comment financera-t-on le projet?

CANARIE versera sa contribution au maître d'œuvre en fonction des demandes de remboursement pour les coûts admissibles encourus et payés. Cette contribution ne dépassera pas le montant ou le ratio de financement convenu dans l'énoncé des travaux et l'entente relative au projet. CANARIE retiendra 10 % de chaque versement pour les remettre à la fin du projet, une fois que les exigences relatives à la présentation du rapport final auront été respectées.

Qu'entend-on par « coûts admissibles »?

Les coûts admissibles sont décrits en détail dans le document disponible à l'adresse http://www.canarie.ca/templates/programs/green/docs/Schedule_of_eligible_costs_F.pdf.

Les frais de rémunération directs du bénéficiaire ou du personnel de la faculté sont-ils admissibles?

Non. Ces coûts ne sont pas admissibles. On trouvera la liste complète des coûts admissibles à l'adresse http://www.canarie.ca/templates/programs/green/docs/Summary_of_eligible_costs_F.pdf.

Les contributions en nature font-elles partie des coûts admissibles?

NON. En voici un exemple : un participant travaille au projet et le maître d'œuvre ne le paie pas pour ce travail. Une telle contribution ne fait pas partie des coûts admissibles, car il s'agit d'une dépense en nature.

Les frais généraux ou indirects font-ils partie des coûts admissibles?

Mis à part le coût direct de la main-d'œuvre associé à la préparation des demandes de remboursement et aux activités connexes de surveillance par le bureau des services de recherche d'une université, par exemple, les frais généraux et les coûts indirects ne font pas partie des coûts admissibles. CANARIE est conscient que le remboursement des coûts admissibles cumulatifs encourus ne constitue pas le remboursement de la totalité des coûts d'un projet. Néanmoins, l'accord de financement conclu avec Industrie Canada lui interdit de rembourser la totalité des coûts quand ceux-ci comprennent les frais généraux. Après avoir examiné diverses solutions comme le remboursement de 75 % des coûts directs plus les frais généraux, nous sommes parvenus à la conclusion que la meilleure approche était de rembourser 100 % des coûts admissibles, à l'exclusion des frais généraux.

L'achat d'équipement spécial fait-il partie des coûts admissibles?

Oui, mais on s'attend à ce que la majeure partie du budget d'un projet aille au personnel et aux logiciels.

Quand les coûts admissibles seront-ils remboursés?

CANARIE ne remboursera que les coûts encourus qu'une fois le projet approuvé par son conseil d'administration. Cette date sera considérée comme celle où commence le projet, aux fins du remboursement des coûts admissibles. Les projets retenus devraient être dévoilés à la fin de l'automne 2009.

La durée du projet est-elle limitée?

Oui. Les projets financés dans le cadre de cet appel de propositions doivent s'achever au plus tard le 31 décembre 2011.

 

Quelle est la position de CANARIE concernant la propriété intellectuelle engendrée dans le cadre du projet?

Le maître d'œuvre et les participants conservent les droits sur la propriété intellectuelle. CANARIE préconise la publication non confidentielle des résultats de recherche découlant du projet. Si le projet suppose le développement de produits au potentiel commercial, CANARIE s'attend à toucher une part des recettes qui en sont issues, par le biais d'une entente prévoyant le versement de redevances. Quand le projet ne concerne pas le développement de propriété intellectuelle commercialisable, CANARIE se réserve le droit d'utiliser cette dernière au moyen de licences d'exploitation non commerciales, s'il y a lieu. La propriété ou le partage de la propriété intellectuelle entre les participants demeure une question de régie interne entre ceux-ci.

 

à quelles exigences en matière de communications publiques le financement du projet est-il assujetti?

Le maître d'œuvre ne devrait pas émettre de communiqué ni faire de la publicité sur un projet subventionné ni sur sa nature sans d'abord obtenir l'autorisation écrite de CANARIE. Une déclaration publique de CANARIE ou du ministre de l'Industrie, ou en leur nom, pourra avoir lieu sous forme de communiqué de presse à l'exécution de l'entente. Pareil exercice se fera avec la collaboration de CANARIE et du maître d'œuvre.

Toute la documentation sur le projet subventionné (y compris les sites Web auxquels le public a accès, sans toutefois s'y limiter) mentionnera le rôle de CANARIE dans le projet. Le droit d'afficher ou d'utiliser d'une autre manière le nom, l'identité ou le logo de CANARIE sera accordé sur demande dans le cadre du projet.

Toutes les communications se rapportant au projet et à son financement doivent s'effectuer dans les deux langues officielles lorsque leur diffusion est nationale et lorsqu'elles sont destinées à la population générale, ou lorsqu'elles visent le grand public dans des régions bilingues.

 

Qu'est-ce que le réseau CANARIE?

Le réseau CANARIE est le réseau national indispensable à la recherche de pointe poursuivie au Canada. Son but est de garder le Canada à la tête du développement des réseaux évolués. De concert aves les réseaux de recherche de pointe mis en place dans les provinces, ce réseau à bande ultra large relie les installations scientifiques, les établissements d'enseignement, les hôpitaux et les laboratoires de recherche privés du Canada les uns aux autres ainsi qu'aux installations similaires de l'étranger. Il s'avère de plus en plus un outil essentiel pour les chercheurs et les éducateurs qui travaillent en coopération.

à cause de la façon dont il a été conçu, le réseau facilite aussi les connexions privées à très grande largeur de bande ou routes optiques, que l'utilisateur en bout de ligne contrôle sans intervention de l'exploitant du réseau. Il en résulte une infrastructure efficace et économique qui maintient le Canada à la fine pointe des technologies de communication tout en permettant aux chercheurs et aux entreprises du pays de profiter des retombées d'un tel leadership.

Ce réseau scientifique est connecté à presque tous les réseaux de recherche internationaux. Sa portée globale permet aux chercheurs canadiens de rester à la tête de la recherche dans des domaines comme la bioinformatique, la physique des hautes énergies, la génomique, l'astronomie, le cyber-apprentissage et les arts de la scène. Enfin, les entreprises canadiennes en retirent un avantage direct sur la concurrence chaque fois qu'elles conçoivent et testent un nouveau produit sur le réseau.

Comment puis-je me connecter à ce réseau?

N'importe quelle organisation poursuivant des recherches ou le développement d'applications à haute performance méritoires peut se raccorder au réseau CANARIE. Pour savoir comment procéder, il suffit de visiter le site Web de CANARIE.

• Pour se connecter http://www.canarie.ca/fr/reseau/se-connecter/procedure
• Pour une route optique http://www.canarie.ca/fr/lightpaths/procedure

Les projets financés dans le cadre de ce programme doivent-ils recourir au réseau CANARIE?

Oui.